L’Autorité des marchés financiers (AMF) et la Banque de France lancent un groupe de travail national dédié à la transition vers un cycle de règlement-livraison en T+1 prévu en Europe pour octobre 2027.
Les objectifs principaux de ce groupe sont de recueillir les avis/témoignages des acteurs du marché sur les enjeux techniques et juridiques spécifiques à la place française, pour leur prise en compte au niveau européen?; permettre la diffusion des avancées des travaux français et européens auprès de l’ensemble des parties prenantes françaises, notamment via les associations professionnelles?; et suivre la préparation de la place française dans le cadre de la migration.
Le groupe de travail se réunira régulièrement. Il s’appuiera notamment sur les travaux conduits par les associations professionnelles nationales ou les acteurs concernés et sa composition sera établie de manière à représenter l’ensemble des catégories d’acteurs impliqués dans la transition vers T+1. La Direction générale du Trésor participera également à ce groupe en tant qu’observatrice.
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